Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSA Euromed
INSA Rouen, EPSCP

Numéro de dépôt :
4099174
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
INSA Euromed de INSA Rouen

Présentation de la marque INSA Euromed

Déposée le 19 juin 2014 par la société INSA Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSA Euromed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société INSA Rouen domicilié(e) 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 601 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSA Rouen, M. Blondel-Angot Baptiste domicilié(e) 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France.

La marque INSA Euromed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSA Euromed est expirée depuis le 19 juin 2024.

INSA Rouen a également déposé les autres marques suivantes : INSA Euroméditerranée , Euromed-Tech


INSA Rouen, EPSCP - 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France - SIREN 197601651


INSA Rouen, M. Blondel-Angot Baptiste - 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.